Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) RAS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHACAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAS HOLDING domicilié(e) 25, Rue Bleue,75009 PARIS (dossier no 2297061) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 964 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2297061) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAS HOLDING Société Anonyme - 25, Rue Bleue,75009 PARIS (dossier no 2297061) - 75009 - France - SIREN 315964718
CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2297061) - 75116 - France
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417484 - Publication au BOPI 2005-09-02
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297061 - Publication au BOPI 2005-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610865 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Caméras, caméscopes, caméras vidéo couplées à un moniteur vidéo, caméras vidéo couplées à un moniteur et à une imprimante, caméras couplées à un système numérique de représentation d'images.Caméras à usage dentaire, caméscopes à usage dentaire, caméras vidéo couplées à un moniteur vidéo à usage dentaire, caméras vidéo couplées à un moniteur et à une imprimante à usage dentaire, caméras couplées à un système numérique de représentation d'images à usage dentaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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